Modèle à compléter et à faire valider par le service juridique de Merci Handy : les passages [surlignés] sont à remplir. Ce document n'est pas un avis juridique.

Mentions légales & conditions d'utilisation

Version 2026-10

Éditeur

TRADEPARENCY SAS, exploitant la marque Merci Handy, [capital], immatriculée au RCS de Paris sous le n° 753 222 124, dont le siège est situé 25 rue du Château Landon, 75010 Paris [à vérifier] (ci-après « Merci Handy »). Directeur de la publication : Louis Marty [à vérifier]. Contact : [e-mail].

Conception et réalisation

Prception® [raison sociale, adresse] — www.prception.co

Hébergement

Pages du jeu : GitHub Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Inscriptions et classement : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, base de données restreinte à l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Le nom et le logo Merci Handy sont la propriété de TRADEPARENCY SAS. Le jeu, ses illustrations, sa musique et son code sont des créations originales de Prception® [cession de droits à préciser au contrat].

Conditions d'utilisation

Objet. « Patch Party » est un jeu gratuit, jouable dans le navigateur, sans installation ni compte. Usage loyal. Il est interdit de modifier le jeu, d'automatiser des parties, d'envoyer de faux scores ou de perturber le service ; toute fraude entraîne l'exclusion. Cookies. Le jeu ne dépose aucun cookie et ne contient aucun traceur. Disponibilité. Le service est fourni sans garantie d'accès permanent.

← Retour au jeu · Règlement · Confidentialité · Mentions légales